Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PINEAU FRANCOIS 1ER
Numéro de dépôt :
1620143
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/03/1998
Présentation de la marque PINEAU FRANCOIS 1ER
Déposée le 29 mars 1988 par monsieur Philippe RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « PINEAU FRANCOIS 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PINEAU FRANCOIS 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINEAU FRANCOIS 1ER est expirée depuis le 29 mars 1998.
Philippe RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11